Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 08931 posée par M. Ian Brossat

    Fermeture de l'hôpital Bichat

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07763 posée par M. Fabien Gay

    Fermeture de la clinique Vauban de Livry-Gargan

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06688 posée par M. Gilbert Roger

    Réduction du financement des formations des maîtres de stage des universités en médecine générale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06520 posée par M. Pierre Laurent

    Projet de fermeture d'un hôpital de jour psychiatrique à Paris 8e

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06523 posée par M. Fabien Gay

    Difficultés d'accès à l'aide médicale d'État

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04523 posée par M. Fabien Gay

    Déserts médicaux en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte