Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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230 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

205 questions

  1. Question n° 24024 posée par M. Roger Husson

    Création d'un service civique complétant le service national par une formation sociale, sportive et agricole

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27221 posée par M. Roger Husson

    Création d'un service civique

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16695 posée par M. Louis Duvernois

    Permanences pour les membres élus de l'Assemblée des Français de l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03251 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Mise en place d'un service civique universel

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03252 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Financements insuffisants du service civil volontaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03329 posée par Mme Patricia Schillinger

    Service civique des jeunes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07838 posée par M. Roland Courteau

    Autonomie des jeunes

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09217 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Conditions d'ouverture du droit à l'allocation de retour à l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09856 posée par M. Roland Courteau

    Création d'une allocation autonomie pour les jeunes de 18 à 25 ans

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10241 posée par M. Roland Courteau

    Service civique

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

    Pertinence Moyenne