Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 14497 posée par Mme Céline Brulin

    Surcoût pour les collectivités de la revalorisation de la prime de feu pour les sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03570 posée par M. Hervé Maurey

    Contribution des communes au service départemental d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00685 posée par M. Daniel Gremillet

    Maillage territorial des centres d'incendie et de secours et relais du volontariat dans les territoires vosgiens

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00686 posée par M. Daniel Gremillet

    Maillage territorial des centres d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21044 posée par M. François Grosdidier

    Maintien des syndicats intercommunaux des centres de secours à travers l'exemple du Saulnois

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14657 posée par M. François Grosdidier

    Maintien des syndicats intercommunaux des centres de secours à travers l'exemple du Saulnois

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13753 posée par M. Yves Détraigne

    Règles d'incompatibilité entre l'activité de sapeur-pompier volontaire et les fonctions d'élus

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11959 posée par Mme Sophie Joissains

    SDIS dans la réorganisation territoriale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11760 posée par M. Yves Détraigne

    Règles d'incompatibilité entre l'activité de sapeur-pompier volontaire et les fonctions d'élus

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07355 posée par Mme Colette Mélot

    Temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels et organisation des services départementaux d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible