Recherche de questions

Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 0250S posée par Mme Jacqueline Alquier

   Réglementation relative au développement actuel des projets d'éoliennes

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

   22/05/2008

   Pertinence

2. Question n° 0659S posée par M. Philippe Madrelle

   Projet d'implantation d'une usine traitant du méthylparathion

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   15/10/2009

   Pertinence

3. Question n° 0756S posée par Mme Odette Terrade

   Projet de relocalisation des dépôts de carburants de Villeneuve-le-Roi et Vitry-sur-Seine

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   24/12/2009

   Pertinence

4. Question n° 1271S posée par M. Guy Fischer

   Difficultés financières des communes confrontées à des risques industriels majeurs

   Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

   31/03/2011

   Pertinence

5. Question n° 1558S posée par M. Michel Savin

   Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) sur les sites Seveso

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   12/01/2012

   Pertinence

6. Question n° 0724S posée par Mme Frédérique Espagnac

   Fermeture du centre Météo-France de Pau

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   06/03/2014

   Pertinence

7. Question n° 1002S posée par M. Thierry Foucaud

   Contournement Est de Rouen

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   29/01/2015

   Pertinence

8. Question n° 1122S posée par M. Yannick Vaugrenard

   Financement de la déviation de la voie ferrée au sein de la raffinerie de Donges

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   30/04/2015

   Pertinence

9. Question n° 0263S posée par Mme Mireille Jouve

   Pollution dans le golfe de Fos-sur-Mer

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   01/03/2018

   Pertinence

10. Question n° 1282S posée par M. Guillaume Gontard

    Mesures de contrôle et alternatives au nitrate d'ammonium

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    24/09/2020

    Pertinence