Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

62 questions

Question n° 21531 posée par M. Gérard Lahellec

Problèmes posés par Nokia pour le bassin d'emploi de Lannion

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

18/03/2021
Pertinence
Question n° 1609G posée par M. Ronan Dantec

Suppressions de postes chez Sanofi

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

21/01/2021
Pertinence
Question n° 1603G posée par Mme Florence Blatrix Contat

Politique industrielle du Gouvernement

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

14/01/2021
Pertinence
Question n° 0805G posée par M. Jérôme Durain

Suppression d'emplois à General Electric

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

29/05/2019
Pertinence
Question n° 0672G posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Contreparties aux aides sociales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/02/2019
Pertinence
Question n° 0667G posée par Mme Anne Chain-Larché

Situation d'Arjowiggins

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

15/02/2019
Pertinence
Question n° 01550 posée par M. Jackie Pierre

Transfert des compétences eau et assainissement

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/10/2017
Pertinence
Question n° 0954G posée par M. Jean-Pierre Bosino

Situation d'Alstom

Réponse du Premier ministre

30/09/2016
Pertinence
Question n° 0695G posée par Mme Michelle Demessine

Entreprise Pentair et emploi

Réponse du Premier ministre

15/01/2016
Pertinence
Question n° 0596G posée par M. Pierre Laurent

Situation à Air France

Réponse du Premier ministre

16/10/2015
Pertinence