Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 0042C posée par M. Jacky Le Menn

L'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/02/2010
Pertinence
Question n° 06262 posée par M. Paul Raoult

Risques présentés par la révision générale des politiques publiques pour les centres régionaux information jeunesse

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

20/11/2008
Pertinence
Question n° 05699 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'agences régionales de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/10/2008
Pertinence
Question n° 0155S posée par Mme Marie-France Beaufils

Maintien sur le site de Clocheville de l'hôpital pour enfants

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

07/02/2008
Pertinence
Question n° 14174 posée par M. André Vallet

Transparence des coûts et de l'origine des prothèses dentaires

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

21/10/2004
Pertinence
Question n° 05199 posée par M. Joseph Ostermann

Plan de délocalisation des centres médicaux ruraux

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

23/01/2003
Pertinence
Question n° 20926 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de l'hôpital Saint-Louis à Paris

Réponse du ministère : Santé

02/12/1999
Pertinence
Question n° 09626 posée par M. Jacques Machet

Fonctionnaires hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

09/07/1998
Pertinence
Question n° 0110S posée par M. Gérard Larcher

Situation budgétaire des hôpitaux d'Ile-de-France

Réponse du ministère : Santé

06/11/1997
Pertinence
Question n° 0032S posée par M. Paul Masson

Situation à l'hôpital de Pithiviers

Réponse du ministère : Santé

19/09/1997
Pertinence