Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

108 questions

Question n° 0316G posée par M. Roger Quilliot

Suppression d'emplois dans le secteur industriel

Réponse du ministère : Industrie

19/04/1991
Pertinence
Question n° 0352G posée par M. Hubert Martin

Suppression d'emplois dans le secteur sidérurgique

Réponse du ministère : Commerce extérieur

18/10/1991
Pertinence
Question n° 0018G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Suppression d'emplois chez GEC-Alsthom à Belfort

Réponse du ministère : Industrie

30/06/1995
Pertinence
Question n° 0002G posée par M. Ivan Renar

Situation de l'emploi

Réponse du ministère : Emploi

11/10/1996
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Georges Mazars

Réorganisation de la distribution du courrier

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

11/10/1996
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Félix Leyzour

Suppression d'emploi chez Alcatel

Réponse du ministère : Industrie

08/11/1996
Pertinence
Question n° 0020G posée par M. Marcel Bony

Huitième plan social de Michelin

Réponse du ministère : Industrie

21/03/1997
Pertinence
Question n° 0005G posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Droit à l'emploi

Réponse du ministère : Emploi

16/01/1998
Pertinence
Question n° 0013G posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Avenir de la Banque de France

Réponse du ministère : Économie

30/01/1998
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Usines GEC-Alsthom de Belfort

Réponse du ministère : Industrie

15/05/1998
Pertinence