Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 05081 posée par M. Michel Canévet

Éducation à la sexualité dans les écoles, les collèges et les lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

02/02/2023
Pertinence
Question n° 04313 posée par M. Hervé Maurey

Exclusion de certains ménages du bouclier tarifaire en matière énergétique

Réponse du Ministère de la transition énergétique

15/12/2022
Pertinence
Question n° 04132 posée par Mme Annick Jacquemet

Éducation à la sexualité dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

01/12/2022
Pertinence
Question n° 01038 posée par M. Michel Canévet

Pratique du « jeu de l'olive » en milieu scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/07/2022
Pertinence
Question n° 22628 posée par M. Jean-François Longeot

Associer les banques alimentaires à la mise en place du chèque alimentaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/05/2021
Pertinence
Question n° 08830 posée par M. Hervé Maurey

« Service national universel » et développement durable

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/02/2019
Pertinence
Question n° 07449 posée par M. Hervé Maurey

« Service national universel » et développement durable

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

25/10/2018
Pertinence
Question n° 0563G posée par M. Michel Houel

Service civil volontaire

Réponse du Premier ministre

18/11/2005
Pertinence