Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

82 questions

Question n° 0549S posée par M. Philippe Richert

Position de la France dans la lutte contre l'effet de serre

Réponse du ministère : Environnement

05/02/1997
Pertinence
Question n° 20035 posée par M. Philippe Richert

Rôle des associations agréées de surveillance de la qualité de l'air

Réponse du ministère : Environnement

23/01/1997
Pertinence
Question n° 19286 posée par M. Philippe Richert

Intégration des délégations régionales de l'ADEME au sein des DIREN

Réponse du ministère : Environnement

05/12/1996
Pertinence
Question n° 19104 posée par M. Denis Badré

Aide spécifique aux chartes pour l'environnement et intercommunalité

Réponse du ministère : Environnement

28/11/1996
Pertinence
Question n° 17902 posée par M. Philippe Richert

Recyclage des pneumatiques usagés

Réponse du ministère : Environnement

03/10/1996
Pertinence
Question n° 16310 posée par M. André Dulait

Réseau " Natura 2000 "

Réponse du ministère : Environnement

27/06/1996
Pertinence
Question n° 15529 posée par M. Marcel Lesbros

Mise en oeuvre du projet Natura 2000

Réponse du ministère : Environnement

16/05/1996
Pertinence
Question n° 15201 posée par M. Philippe Richert

Incitations fiscales pour la protection de l'environnement

Réponse du ministère : Environnement

25/04/1996
Pertinence
Question n° 0008G posée par M. Pierre Hérisson

Protection de la couche d'ozone

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

20/10/1995
Pertinence
Question n° 12181 posée par M. Michel Souplet

Financement de la mise aux normes des bâtiment d'élevage

Réponse du ministère : Environnement

28/09/1995
Pertinence