Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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669 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

629 questions

Question n° 05695 posée par M. Roger Lise

Aide aux infirmes: conséquences de sa suppression

Réponse du ministère : Solidarité

29/04/1982
Pertinence
Question n° 00102 posée par M. Daniel Hoeffel

Assurance maladie des agents des organismes de sécurité sociale d'Alsace-Moselle en cessation anticipée d'activité

Réponse du ministère : Solidarité

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00109 posée par M. André Bohl

Fixation des prix de journée des établissements sociaux

Réponse du ministère : Solidarité

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00149 posée par M. Claude Huriet

Rémunération des médecins des maternités régionales pour les gardes obstétricales

Réponse du ministère : Solidarité

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00163 posée par M. Roger Poudonson

Bénéfice de la majoration pour conjoint à charge

Réponse du ministère : Solidarité

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00164 posée par M. Roger Poudonson

Harmonisation des remboursements de frais ambulatoires

Réponse du ministère : Solidarité

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00188 posée par M. Pierre Vallon

Agrément de la convention nationale signée par les orthophonistes et les organismes sociaux

Réponse du ministère : Solidarité

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00189 posée par M. Pierre Vallon

Coût de la tutelle et de la curatelle d'Etat

Réponse du ministère : Solidarité

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00199 posée par M. André Rabineau

Création de petites unités de géronto-psychiatrie

Réponse du ministère : Personnes âgées

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00428 posée par M. Pierre Vallon

Montant des retraites servies par la sécurité sociale

Réponse du ministère : Solidarité

30/06/1988
Pertinence