Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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679 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

551 questions

  1. Question n° 16913 posée par M. André Bohl

    Adultes handicapés et forfait hospitalier

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 16914 posée par M. André Bohl

    Inflation et prestations servies aux adultes handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 16943 posée par M. André Bohl

    Allocation d'éducation spéciale et allocation compensatrice

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 17707 posée par M. André Bohl

    Transfert en Lorraine des sièges sociaux des sociétés d'assurances intervenant dans la relance industrielle

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 17708 posée par M. André Bohl

    Financement des emplois nouveaux dans les zones de conversion minière et sidérurgique

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 17853 posée par M. André Bohl

    Campagne d'information en faveur du redressement démographique

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 17940 posée par M. André Bohl

    Indemnité versée aux incorporés de force dans l'armée allemande: régime fiscal

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 17941 posée par M. André Bohl

    Indemnisation des incorporés de force dans l'armée allemande

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 17942 posée par M. André Bohl

    Veuves des invalides de guerre: forfait hospitalier

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 18177 posée par M. André Bohl

    Indemnisation des "malgré nous"

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte