Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Questions avec réponses

4958 questions

  1. Question n° 34832 posée par M. Auguste Chupin

    Continuation d'une société de fait par les fils après le décès du père

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 01166 posée par M. Roger Lise

    Indemnité d'éloignement des fonctionnaires d'outre-mer

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 03666 posée par M. Roger Lise

    Travailleurs originaires des DOM : congés

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 05693 posée par M. Roger Lise

    Martinique: filière du porc

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 05694 posée par M. Roger Lise

    Fonctionnaires domiciliés dans un département d'outre-mer: indemnité d'éloignement

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 05695 posée par M. Roger Lise

    Aide aux infirmes: conséquences de sa suppression

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 05696 posée par M. Roger Lise

    Bois d'oeuvre: augmentation de la récolte

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 06044 posée par M. Roger Lise

    Travailleurs des départements d'outre-mer: coût des voyages

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 06663 posée par M. Roger Lise

    Réglementation communautaire: intégration des produits de la mer des DOM et TOM

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 06736 posée par M. Roger Lise

    Intégration des productions légumières des DOM-TOM dans la CEE

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte