Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 0193G posée par Mme Sonia de La Provôté

Expérimentation de la CPAM sur les arrêts maladie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/02/2018
Pertinence
Question n° 0290G posée par M. Jean-Marie Mizzon

Agressions de médecins généralistes

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/04/2018
Pertinence
Question n° 0319G posée par Mme Sylvie Vermeillet

Plans régionaux de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/04/2018
Pertinence
Question n° 0369G posée par M. Jean-Paul Prince

Situation des hôpitaux

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

08/06/2018
Pertinence
Question n° 0563G posée par M. Jean-Pierre Moga

Grève des infirmiers

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

23/11/2018
Pertinence
Question n° 0654G posée par Mme Valérie Létard

Utilisation de gaz hilarant par les adolescents

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

06/02/2019
Pertinence
Question n° 0663G posée par Mme Jocelyne Guidez

Épidémie de grippe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/02/2019
Pertinence
Question n° 0751G posée par M. Pierre Louault

Levothyrox

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/04/2019
Pertinence
Question n° 0804G posée par Mme Sonia de La Provôté

Protection des données de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/05/2019
Pertinence
Question n° 0825G posée par M. Yves Détraigne

Déremboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

07/06/2019
Pertinence