Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 01267 posée par M. Paul Seramy

    Situation des ex-attachés municipaux de l'administration universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02145 posée par M. Guy Male

    Situation des secrétaires d'administration scolaire et universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02402 posée par M. Paul Seramy

    Secrétaires d'administration scolaire et universitaire gestionnaires des établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00501 posée par M. Jean Bernadaux

    Auxiliaires de bureau attachées aux rectorats

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00618 posée par M. Claude Huriet

    Situation des auxiliaires de bureau du rectorat de l'académie de Nancy-Metz

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03633 posée par M. Edouard Le Jeune

    Statut des auxiliaires de bureau

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04024 posée par M. Edouard Le Jeune

    Conditions d'inscription au concours d'agent de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 23378 posée par M. Philippe Arnaud

    Médecine du travail au sein du ministère de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible