Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1275 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

949 questions

  1. Question n° 00078 posée par M. Edouard Le Jeune

    Professeurs de lycées professionnels

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00081 posée par M. Edouard Le Jeune

    Secrétaire de santé scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00143 posée par M. Pierre Lagourgue

    Création d'une chaire de droit international à l'université de la Réunion

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00147 posée par M. Pierre Lagourgue

    Insuffisance du nombre d'emplois IATOS à l'université de la Réunion

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00151 posée par M. Pierre Lagourgue

    Etudiants réunionnais convoqués aux épreuves d'admission à un concours :prise en charge des frais de transport

    Réponse du ministère : Éducation nationale

    Pertinence Forte

  6. Question n° 15443 posée par M. Jean Pourchet

    Congés scolaires de février 1997 et tourisme

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 11035 posée par M. Philippe Richert

    Conditions de délivrance de la carte d'étudiant

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 05508 posée par M. Nicolas About

    Respect de la laïcité dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06843 posée par M. Nicolas About

    Suivi médical des instituteurs et professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 11369 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Conditions d'emploi des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ETAPS)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte