Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 0810G posée par M. Philippe Darniche

    L'impact de la diffusion d'images violentes par les médias sur les mineurs

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01154 posée par M. Yves Détraigne

    TV personnelle sur Internet

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  3. Question n° 11502 posée par M. Hervé Maurey

    Diversité à la télévision

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0907G posée par M. Jean-Claude Carle

    Réforme du collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26275 posée par M. Yves Détraigne

    Transcription des livres en braille

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  6. Question n° 01101 posée par Mme Christine Herzog

    Régime des cultes applicables en Alsace Moselle

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

  7. Question n° 02832 posée par Mme Christine Herzog

    Conseils de fabrique en Alsace-Moselle privés de subventions

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

  8. Question n° 03507 posée par Mme Christine Herzog

    Régime des cultes applicables en Alsace Moselle

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

  9. Question n° 03670 posée par M. Yves Détraigne

    Activités de détection de métaux

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  10. Question n° 04094 posée par Mme Dominique Vérien

    2023 année Colette

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte