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Questions avec réponses

21 questions

1. Question n° 0781G posée par M. Yannick Jadot

   Surcoûts de production des réacteurs EPR de 2e génération

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   07/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 0593G posée par M. Jean-François Longeot

   Dépendance aux métaux rares chinois

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   26/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 08681 posée par Mme Évelyne Perrot

   Conséquences pour les entreprises de la filière bois de la suppression annoncée d'ici à 2030 du tarif réduit sur le gazole non routier

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   19/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 08501 posée par M. Jean-François Longeot

   Tarif réduit sur le gazole non routier

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   28/09/2023

   Pertinence

5. Question n° 08321 posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Situation financière des remontées mécaniques affectées par l'explosion du coût de l'énergie

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   07/09/2023

   Pertinence

6. Question n° 07895 posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Augmentation de production hydroélectrique

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   20/07/2023

   Pertinence

7. Question n° 07372 posée par M. Olivier Cigolotti

   Suppression de l'avantage fiscal sur le Gazole Non Routier

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   22/06/2023

   Pertinence

8. Question n° 0322G posée par M. Pierre-Antoine Levi

   Prix de l'essence

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

   23/03/2023

   Pertinence

9. Question n° 0489S posée par M. Pierre-Antoine Levi

   Conséquences de l'abandon de la filière gaz en France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   09/03/2023

   Pertinence

10. Question n° 0257G posée par M. Olivier Cigolotti

    Fin des tarifs réglementés du gaz en juin 2023

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    16/02/2023

    Pertinence