Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 25737 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir des soins bucco-dentaires en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25483 posée par M. Yves Détraigne

    Disparition des soins orthophoniques dans les établissements de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25104 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24782 posée par M. Yves Détraigne

    Pictogramme préconisant l'absence de consommation d'alcool par les femmes enceintes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23396 posée par M. Yves Détraigne

    Hausse de la cotisation de la retraite complémentaire obligatoire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23433 posée par M. Yves Détraigne

    Amélioration de l'accès aux audioprothèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23142 posée par M. Yves Détraigne

    Internement abusif de personnes victimes de maladies physiologiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22868 posée par M. Yves Détraigne

    Maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22046 posée par M. Yves Détraigne

    Diminution du nombre de pharmacies

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 21237 posée par M. Yves Détraigne

    Coût exorbitant des traitements anticancéreux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible