Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 24292 posée par M. Olivier Cigolotti

    Aggravation de la fracture sanitaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24297 posée par M. Olivier Cigolotti

    Présence de sucres cachés dans les aliments transformés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20359 posée par M. Olivier Cigolotti

    Prix des audioprothèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20361 posée par M. Olivier Cigolotti

    Remboursement de la radiothérapie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19270 posée par M. Loïc Hervé

    Conditions d'éligibilité aux prolongations de délai de raccordement aux réseaux publics d'assainissement

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 18355 posée par M. Olivier Cadic

    Respect des droits des salariés français au Maroc et des conventions internationales

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18366 posée par M. Hervé Maurey

    Interprétation de l'arrêt de la cour d'appel de Limoges du 23 mars 2015

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17691 posée par M. Hervé Maurey

    Substitution de médicaments dispensés par voie inhalée

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17449 posée par M. Hervé Marseille

    Reclassement des orthophonistes hospitaliers et attractivité de la profession

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 17168 posée par M. Hervé Maurey

    Mesures incitatives pour l'installation des médecins en zones déficitaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible