Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 25685 posée par M. Claude Kern

Diagnostic de la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/04/2017
Pertinence
Question n° 23233 posée par M. Olivier Cigolotti

Usage des écrans chez les enfants de moins de trois ans

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/09/2016
Pertinence
Question n° 22863 posée par Mme Françoise Férat

Délais d'accès pour un examen par imagerie par résonance magnétique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/07/2016
Pertinence
Question n° 22868 posée par M. Yves Détraigne

Maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/07/2016
Pertinence
Question n° 22232 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Statut du prothésiste dentaire

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/06/2016
Pertinence
Question n° 22065 posée par Mme Françoise Férat

Lutte contre l'antibiorésistance

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/06/2016
Pertinence
Question n° 20587 posée par M. Hervé Marseille

Arrêté portant fixation des tarifs de remboursement des actes de radiothérapie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/03/2016
Pertinence
Question n° 0775G posée par Mme Catherine Deroche

Cancer des enfants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/03/2016
Pertinence
Question n° 20426 posée par M. Olivier Cigolotti

Mise en place d'un troisième plan national maladies rares

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/03/2016
Pertinence
Question n° 06690 posée par M. Yves Détraigne

Vaccins et sels d'aluminium

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/06/2013
Pertinence