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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
7 questions
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Question n° 23233 posée par M. Olivier Cigolotti
Usage des écrans chez les enfants de moins de trois ans
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 22414 posée par M. Loïc Hervé
Inquiétudes des professionnels sur le rôle dévolu à l'observatoire des prix et de la prise en charge en optique médicale
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 15887 posée par Mme Françoise Férat
Nanoparticules dans les aliments
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 10305 posée par M. Hervé Maurey
Rapport prévu par l'article 41 de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 09934 posée par Mme Françoise Férat
Consommation de psychotropes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 06991 posée par M. Vincent Capo-Canellas
Étude sur les effets des nuisances sonores aériennes sur la santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 0482S posée par Mme Chantal Jouanno
Nuisances sonores aériennes
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence