Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

  1. Question n° 21525 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Révision de la position de l'Union européenne envers la Colombie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22321 posée par M. José Balarello

    Boycott des produits danois et norvégiens dans l'UE

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22662 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Avenir du secteur énergétique en Europe

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23950 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Avenir du secteur énergétique en Europe

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05105 posée par Mme Catherine Troendlé

    Capital retraite des frontaliers

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05940 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Diminution de la présence française en Bosnie-Herzégovine

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09920 posée par M. André Vantomme

    Processus de rehaussement des relations avec Israël dans le cadre de la politique européenne de voisinage

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11704 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Longueur totale des projets de construction d'autoroutes dans les pays de l'Union européenne

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12268 posée par M. Marcel Rainaud

    Rapport annuel sur les menaces dans le monde

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15051 posée par M. Roland Courteau

    Année européenne de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible