Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

92 questions

  1. Question n° 04576 posée par M. Georges Mouly

    Pluriactivité en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04887 posée par M. Bruno Sido

    Présence postale en milieu rural

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0080G posée par M. Roland Courteau

    Sécurité intérieure

    Réponse du Ministère délégué aux libertés locales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0215S posée par M. Dominique Mortemousque

    Mesures en faveur du développement rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06837 posée par M. Bernard Murat

    Accès aux services publics en milieu rural

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07037 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Mise en valeur du patrimoine régional

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07478 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Politique de remembrement

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08088 posée par M. Charles Guené

    Modification du décret n° 2003-22 relatif au cumul d'activité et de rémunération des personnels de la fonction publique

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08353 posée par M. Bernard Murat

    Accompagnement des projets touristiques en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09561 posée par M. Charles Ginésy

    Réhabilitation des logements en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible