Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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330 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

317 questions

  1. Question n° 16726 posée par M. Philippe Mouiller

    Situation de la filière porcine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16744 posée par Mme Agnès Canayer

    Plan d'action pour le milieu marin de la sous-région marine Manche-Mer du Nord

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16592 posée par M. Alain Marc

    Aides à l'installation pour les agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16492 posée par M. Alain Houpert

    Péril sur la filière élevage et viande française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16351 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Défense des acquis cynégétiques dans le cadre de la consultation publique sur l'efficacité des directives « Habitats » et « Oiseaux sauvages »

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16364 posée par M. Bruno Retailleau

    Conditionnalité des aides de la PAC relative à la taille des haies

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16147 posée par Mme Catherine Deroche

    Demande de suppression de l'interdiction de la taille des haies du 1er avril au 31 juillet

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16161 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Mise en place de la réforme de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16162 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation de plusieurs filières agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16181 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Directive « nitrates »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible