Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

Question n° 1141S posée par M. Jacques Genest

Recrudescence des cambriolages en milieu rural

Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

21/05/2015
Pertinence
Question n° 14768 posée par M. Pierre Charon

Installation d'adeptes de l'islam rigoriste en zone rurale

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/02/2015
Pertinence
Question n° 13549 posée par M. Rémy Pointereau

Avenir des sous-préfectures en milieu rural

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/11/2014
Pertinence
Question n° 10532 posée par M. Alain Fouché

Avenir de la dotation globale de fonctionnement

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/02/2014
Pertinence
Question n° 10293 posée par M. Antoine Lefèvre

Recrudescence des vols en milieu rural ou périurbain

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/02/2014
Pertinence
Question n° 0165C posée par M. Jean-Claude Requier

La sécurité : les chiffres de la délinquance

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/11/2013
Pertinence
Question n° 07491 posée par M. Charles Guené

Redécoupage cantonal et qualification de bourg-centre en matière de dotation de solidarité rurale

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/07/2013
Pertinence
Question n° 0500S posée par M. Alain Fouché

Dotation d'équipement des territoires ruraux

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

20/06/2013
Pertinence
Question n° 06889 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Dotation d'équipement des territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/06/2013
Pertinence
Question n° 05400 posée par M. Philippe Leroy

Situation des communes en zone « Natura 2000 »

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/03/2013
Pertinence