Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

66 questions

  1. Question n° 12892 posée par Mme Gisèle Printz

    Gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15878 posée par Mme Gisèle Printz

    Gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17504 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Convention entre les artisans taxis et la CNAM

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23555 posée par M. Jean-René Lecerf

    Situation des laboratoires de biologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23563 posée par M. Philippe Marini

    Préoccupation des médecins biologistes relative aux propositions de baisse de nomenclature

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23739 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Situation des laboratoires de biologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24820 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Situation des laboratoires de biologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26311 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 26436 posée par Mme Christiane Demontès

    La fibromyalgie et ses conséquences en matière de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 26442 posée par M. Philippe Darniche

    Reconnaissance nationale de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible