Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 16089 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Nouvelles modalités d'attribution de la prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

30/04/2015
Pertinence
Question n° 11833 posée par M. Jean-François Mayet

Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

29/05/2014
Pertinence
Question n° 10896 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

13/03/2014
Pertinence
Question n° 03135 posée par M. Ambroise Dupont

Prime à la vache allaitante

Réponse du ministère : Agriculture

14/10/1993
Pertinence
Question n° 02813 posée par Mme Anne Heinis

Prime à la vache allaitante en Basse-Normandie

Réponse du ministère : Agriculture

23/09/1993
Pertinence
Question n° 00455 posée par M. André Jourdain

Liste des races bovines éligibles à la prime au troupeau allaitant

Réponse du ministère : Agriculture

29/04/1993
Pertinence
Question n° 11173 posée par M. Louis Mercier

Conséquences de l'extension aux troupeaux mixtes de la prime à la vache allaitante

Réponse du ministère : Agriculture

02/08/1990
Pertinence
Question n° 08147 posée par M. Louis Minetti

Prime à la vache allaitante en troupeaux mixtes

Réponse du ministère : Agriculture

01/02/1990
Pertinence
Question n° 06554 posée par M. Louis Mercier

Attribution de la prime à la vache allaitante

Réponse du ministère : Agriculture

12/10/1989
Pertinence
Question n° 06320 posée par M. Guy Robert

CEE : extension de la prime à la vache allaitante aux troupeaux mixtes lait-viande

Réponse du ministère : Agriculture

21/09/1989
Pertinence