Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 02175 posée par M. Francis Grignon

    Reconnaissance accordée aux enfants des incorporés de force « morts pour la France »

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02183 posée par M. Georges Mouly

    Situation des orphelins de la Seconde Guerre mondiale

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01994 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Situation des pupilles de la nation, orphelins de guerre et orphelins de résistants massacrés

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01997 posée par M. Bernard Fournier

    Situation des orphelins de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02034 posée par M. Yves Krattinger

    Indemnisation des victimes de la Seconde Guerre mondiale

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01975 posée par M. Bernard Piras

    Réforme du décret du 27 juillet 2004

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25011 posée par M. Jacques Siffre

    Réparation pour les orphelins de guerre des incorporés de force alsaciens-mosellans

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24570 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Persécutions antisémites

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24438 posée par M. Michel Moreigne

    Rapport d'activité de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24160 posée par M. Robert Tropeano

    Familles exclues du régime d'indemnisation prévu par le décret n° 2004-751 du 27 juillet 2004

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible