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170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
159 questions
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Question n° 01289 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Devenir de la plate-forme chimique de Carling (Moselle)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 01869 posée par M. Marcel Vidal
Lutte contre le terrorisme: coopération franco-italienne
Réponse du ministère : Sécurité
Pertinence
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Question n° 01280 posée par M. André Delelis
Industrie chimique : restructuration du groupe Norsolor sur le site de Vendin-Loison (Pas-de-Calais)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 04026 posée par M. Philippe Madrelle
Réglementation concernant certains stages
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 12826 posée par M. André Fosset
Statut de la profession de marchand de biens
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 14582 posée par M. Henri Collette
Avenir de l'Ircantec
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 15861 posée par M. Edouard Le Jeune
Conséquences de la liquidation judiciaire du groupe Sedri V-Conseil
Réponse du ministère : Artisanat et commerce
Pertinence
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Question n° 16453 posée par M. Charles Ginésy
Groupe Ad hoc Immigration et accords de Schengen
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 16454 posée par M. Charles Ginésy
Bilan d'activité du groupe Trevi
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 17043 posée par M. Henri Collette
Avenir de l'Ircantec
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence