Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
9 questions
-
Question n° 14251 posée par M. François Marc
Craintes liées aux récentes recommandations de financement de la dépendance
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
-
Question n° 22417 posée par M. Edouard Le Jeune
Suites données au rapport de la Cour des comptes concernant les praticiens-conseils de la sécurité sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 22472 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Suite donnée au rapport sur les comptes de la sécurité sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 19992 posée par M. André Fosset
Rapport de la commission des comptes de la sécurité sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 12434 posée par M. Henri Collette
Etat des travaux de la mission sur le fonctionnement de la sécurité sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 12070 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Suites données au rapport concernant la gestion des personnels de la sécurité sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 11439 posée par M. Henri Collette
Situation financière de l'Agence centrale organisme sécurité sociale (ACOSS)
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 01902 posée par M. Louis Mercier
Protection sociale: publication d'un rapport
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 13658 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Avenir du régime minier: conclusions du groupe de travail
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence