Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

833 questions

Question n° 23762 posée par M. Daniel Laurent

Pénurie de sages-femmes en maternité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/07/2021
Pertinence
Question n° 23280 posée par M. Serge Mérillou

Situation des professionnels paramédicaux des services de réanimation

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/06/2021
Pertinence
Question n° 21587 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance des équipes paramédicales des services de réanimation

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/03/2021
Pertinence
Question n° 08423 posée par M. Sébastien Meurant

Conséquences des emprunts toxiques contractés par les hôpitaux publics

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/01/2019
Pertinence
Question n° 06257 posée par M. Olivier Jacquin

Situation du centre hospitalier régional et universitaire de Brabois

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/07/2018
Pertinence
Question n° 04134 posée par M. Olivier Paccaud

Conditions de travail des personnels hospitaliers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/03/2018
Pertinence
Question n° 00535 posée par M. Alain Fouché

Orthophonistes exerçant dans les hôpitaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/07/2017
Pertinence
Question n° 24741 posée par M. Philippe Mouiller

Situation des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/01/2017
Pertinence
Question n° 24496 posée par M. Antoine Lefèvre

Situation des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/12/2016
Pertinence
Question n° 23634 posée par M. Daniel Laurent

Attentes des orthophonistes de la fonction publique hospitalière

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/10/2016
Pertinence