Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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401 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

285 questions

  1. Question n° 06265 posée par M. Hervé Maurey

    Réponse à la question écrite n° 3489

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06022 posée par M. Victorin Lurel

    Rapport relatif au taux de pauvreté outre-mer et intégration dans le produit intérieur brut des collectivités d'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05895 posée par M. Philippe Bas

    Centres de santé associatifs dentaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05501 posée par M. Serge Babary

    Publication de certains rapports de l'inspection générale des affaires sociales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04872 posée par M. Hervé Maurey

    Réponse à la question écrite n° 3489

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03937 posée par M. Yves Daudigny

    Rapport de l'inspection générale des affaires sociales relatif aux centres de santé dentaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03489 posée par M. Hervé Maurey

    Rapport sur les réseaux de soins et centres de santé associatifs dentaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00332 posée par Mme Corinne Imbert

    Publication du décret d'application relatif à la contention et à l'isolement

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24109 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Financement des dépenses de soins bucco-dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23763 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Rapport de la Cour des comptes sur les politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible