Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2786 questions

Question n° 08120 posée par M. Hervé Maurey

Approvisionnement en produits sanguins

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

03/08/2023
Pertinence
Question n° 07062 posée par Mme Angèle Préville

Pénurie préoccupante de dons à l'établissement français du sang

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

01/06/2023
Pertinence
Question n° 06892 posée par Mme Christine Herzog

Dysfonctionnements lors des collectes du don du sang

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

18/05/2023
Pertinence
Question n° 05880 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation des infirmiers libéraux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

23/03/2023
Pertinence
Question n° 05781 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Situation des infirmiers libéraux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

16/03/2023
Pertinence
Question n° 05820 posée par M. Daniel Chasseing

Centres de santé dentaire

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

16/03/2023
Pertinence
Question n° 05678 posée par Mme Christine Herzog

Dysfonctionnements lors des collectes du don du sang

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

09/03/2023
Pertinence
Question n° 05562 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

Défaillances des politiques de prévention et de dépistage des cancers

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

02/03/2023
Pertinence
Question n° 05126 posée par Mme Annick Jacquemet

Montages juridiques de certains centres de santé dentaire

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

09/02/2023
Pertinence
Question n° 05144 posée par Mme Victoire Jasmin

Dérives au sein de certains centres de santé dentaire

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

09/02/2023
Pertinence