Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 05781 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Situation des infirmiers libéraux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1879G posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Déconfinement et perspectives sanitaires pour l'été

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1101G posée par M. Jérôme Bignon

    Épidémie de grippe

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1067G posée par M. David Rachline

    Dispositif de vaccination contre la grippe

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22349 posée par Mme Catherine Procaccia

    Révision du plan de lutte contre la variole

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1378S posée par M. Didier Guillaume

    Recul de la vaccination en France

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15027 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation sanitaire des Roms

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13354 posée par M. Roland Courteau

    Risques liés à la vaccination contre le papillomavirus

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09192 posée par Mme Patricia Schillinger

    Vaccin contre le cancer du col utérin

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05540 posée par Mme Delphine Bataille

    Éradication de la poliomyélite

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible