Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1429 questions

Question n° 07758 posée par M. Roland Courteau

Epouses des gérants de magasins d'alimentation: situation

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/09/1982
Pertinence
Question n° 15346 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Conclusions de l'examen général des problèmes des droits des femmes à la retraite

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/02/1984
Pertinence
Question n° 18766 posée par M. Christian Poncelet

Garantie du versement de la pension alimentaire aux femmes seules divorcées

Réponse du ministère : Droits de la femme

02/08/1984
Pertinence
Question n° 25102 posée par M. Louis Caiveau

Activité professionnelle des mères de famille

Réponse du ministère : Droits de la femme

25/07/1985
Pertinence
Question n° 26417 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Mesures en faveur des femmes seules

Réponse du ministère : Droits de la femme

17/10/1985
Pertinence
Question n° 00330 posée par M. Charles de Cuttoli

Abrogation de la loi relative aux congrégations religieuses: dépôt d'un projet de loi

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/04/1986
Pertinence
Question n° 01033 posée par M. Roland Courteau

Information et formation des femmes: diminution du financement

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/05/1986
Pertinence
Question n° 03719 posée par M. Lucien Neuwirth

Majoration de pension aux assurés parents d'un enfant handicapé

Réponse du ministère : Affaires sociales

04/12/1986
Pertinence
Question n° 00058 posée par M. Michel Giraud

Mère d'un enfant décédé avant neuf ans : majoration d'annuités

Réponse du ministère : Solidarité

02/06/1988
Pertinence
Question n° 00101 posée par M. Daniel Hoeffel

Orphelins de la marine marchande

Réponse du ministère : Mer

09/06/1988
Pertinence