Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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398 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

324 questions

  1. Question n° 11451 posée par M. Édouard Courtial

    Soutien aux centres sociaux en milieu rural

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11366 posée par M. Patrice Joly

    Difficultés rencontrées par les centres sociaux

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0749G posée par Mme Nathalie Goulet

    Piratage des numéros de sécurité sociale

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10185 posée par M. Jérôme Darras

    Situation des établissements et services d'aides par le travail

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0738G posée par Mme Élisabeth Doineau

    Consommateurs floués sur la qualité de l'eau minérale

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0740G posée par M. Hervé Gillé

    Contamination de l'eau minérale

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09917 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation financière des centres sociaux

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0702G posée par M. Patrick Kanner

    Politique générale du Gouvernement

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0635G posée par Mme Isabelle Florennes

    Compensation de la hausse de la cotisation de la caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0589G posée par M. Éric Bocquet

    Concurrence fiscale comme moteur de l'évasion fiscale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

    Pertinence Très faible