Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

76 questions

  1. Question n° 19785 posée par M. Gilbert Barbier

    Cotation des actes de radiothérapie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19496 posée par M. Daniel Laurent

    Relèvement du plafond de responsabilité solidaire et groupements d'employeurs

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18761 posée par Mme Sophie Joissains

    Coût de la franchise médicale pour un patient d'une maladie nosocomiale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18798 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Droit d'entrée à la caisse des Français de l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18657 posée par Mme Corinne Imbert

    Augmentation des coûts liés au remboursement d'actes de radiothérapie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18713 posée par Mme Colette Giudicelli

    Distorsion tarifaire et financement de la radiothérapie dans le secteur public

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18582 posée par M. Olivier Cigolotti

    Remboursement de la radiothérapie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18240 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dérives du prix des audioprothèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18366 posée par M. Hervé Maurey

    Interprétation de l'arrêt de la cour d'appel de Limoges du 23 mars 2015

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18164 posée par M. Olivier Cigolotti

    Prix des audioprothèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible