Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 1425S posée par M. Mathieu Darnaud

Recrutement de médecins hors pays de l'Union européenne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/12/2020
Pertinence
Question n° 10962 posée par Mme Maryse Carrère

Vaccination des personnels soignants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/06/2019
Pertinence
Question n° 07565 posée par M. Jean-Yves Roux

Règles d'ouverture des maisons de santé pluriprofessionnelles

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/11/2018
Pertinence
Question n° 06453 posée par M. Vincent Capo-Canellas

Augmentation des agressions de médecins généralistes en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/08/2018
Pertinence
Question n° 06253 posée par M. Michel Dagbert

Situation de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/07/2018
Pertinence
Question n° 05979 posée par Mme Brigitte Micouleau

Pénurie croissante de gynécologues médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/07/2018
Pertinence
Question n° 0401G posée par Mme Véronique Guillotin

Désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/06/2018
Pertinence
Question n° 05583 posée par Mme Viviane Malet

Gynécologues

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/06/2018
Pertinence
Question n° 05594 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Avenir de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/06/2018
Pertinence
Question n° 04806 posée par M. Roland Courteau

Recours massif des Français aux services des urgences

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/05/2018
Pertinence