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Questions avec réponses

168 questions

1. Question n° 0963S posée par Mme Annie Le Houerou

   Situation de la maternité de Guingamp

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   07/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 0929S posée par Mme Marianne Margaté

   Transport d'urgence et zone géographique

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   23/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 08155 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

   Prise en charge des troubles psychiques sévères

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   10/08/2023

   Pertinence

4. Question n° 0771S posée par M. Jérôme Bascher

   Accompagnement scolaire et médical des mineurs handicapés

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   29/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 0740S posée par Mme Jocelyne Guidez

   Accueil des Français en situation de handicap dans les établissements belges

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   08/06/2023

   Pertinence

6. Question n° 0545S posée par M. Sebastien Pla

   Urgence à engager des moyens supplémentaires pour la reconstruction de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes de Saint Hilaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   30/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 0499S posée par Mme Else Joseph

   Fermeture de la maternité de Sedan et aggravation des déserts obstétricaux dans les Ardennes

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   16/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 0416S posée par M. Georges Patient

   Avancement du projet de création d'un centre hospitalier universitaire régional en Guyane

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   09/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 0214S posée par M. Olivier Rietmann

   Évolution du zonage des chirurgiens-dentistes

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   20/10/2022

   Pertinence

10. Question n° 0170S posée par Mme Christine Herzog

    Demande de création d'un centre hospitalier universitaire dans le département de la Moselle en situation de désert médical

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    29/09/2022

    Pertinence