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Questions avec réponses

47 questions

1. Question n° 0545S posée par M. Sebastien Pla

   Urgence à engager des moyens supplémentaires pour la reconstruction de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes de Saint Hilaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   30/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 0499S posée par Mme Else Joseph

   Fermeture de la maternité de Sedan et aggravation des déserts obstétricaux dans les Ardennes

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   16/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 0310S posée par M. Jean-Marie Mizzon

   Décision problématique de l'agence régionale de santé

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   15/12/2022

   Pertinence

4. Question n° 0214S posée par M. Olivier Rietmann

   Évolution du zonage des chirurgiens-dentistes

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   20/10/2022

   Pertinence

5. Question n° 2290G posée par M. Bernard Jomier

   Lutte contre les déserts médicaux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   10/02/2022

   Pertinence

6. Question n° 1984S posée par M. Frédéric Marchand

   Désertification médicale

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   09/12/2021

   Pertinence

7. Question n° 1771S posée par Mme Dominique Vérien

   Avenir du centre 15 dans l'Yonne

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   29/07/2021

   Pertinence

8. Question n° 1821G posée par M. Paul Toussaint Parigi

   Financement du second accompagnant d'un enfant corse hospitalité sur le continent

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   13/05/2021

   Pertinence

9. Question n° 1621S posée par Mme Cécile Cukierman

   Désertification médicale dans la Loire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   01/04/2021

   Pertinence

10. Question n° 1591S posée par M. Bernard Bonne

    Pénurie de médecins et classement des communes en zone de vigilance

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

    18/03/2021

    Pertinence