Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

Question n° 17665 posée par M. Didier Guillaume

Inquiétude du monde éducatif face aux interrogations suscitées par les suppressions de postes pour la rentrée 2011

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

17/03/2011
Pertinence
Question n° 13876 posée par M. Guy Fischer

Renouvellement des manuels scolaires de seconde à la rentrée 2010

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

17/06/2010
Pertinence
Question n° 13754 posée par M. Ronan Kerdraon

Renouvellement des manuels scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/06/2010
Pertinence
Question n° 34946 posée par M. Robert del Picchia

Allocation de rentrée scolaire

Réponse du ministère : Emploi

06/09/2001
Pertinence
Question n° 22813 posée par M. Marcel Debarge

Prix des livres scolaires et des fournitures

Réponse du ministère : Éducation

17/02/2000
Pertinence
Question n° 21604 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Gratuité des manuels scolaires

Réponse du ministère : Éducation

30/12/1999
Pertinence
Question n° 11624 posée par M. Nicolas About

Difficultés d'intégration scolaire des enfants atteints de trisomie 21

Réponse du ministère : Éducation

29/10/1998
Pertinence
Question n° 03924 posée par M. Marcel Debarge

Assistances sociales des lycées situés en zone d'action prioritaire

Réponse du ministère : Éducation

30/10/1997
Pertinence
Question n° 03295 posée par M. Nicolas About

Listes de fournitures scolaires

Réponse du ministère : Éducation

09/10/1997
Pertinence
Question n° 18014 posée par M. Philippe Madrelle

Diminution du budget de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

10/10/1996
Pertinence