Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
308 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
279 questions
-
Question n° 16714 posée par M. Roger Poudonson
Attribution de l'allocation de rentrée scolaire
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 16810 posée par M. Pierre Vallon
Suppression de l'allocation de rentrée scolaire
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 16896 posée par M. René Ballayer
Modulation du taux de l'allocation de rentrée scolaire en fonction de l'âge des enfants
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 01107 posée par M. Marc Boeuf
Gratuité scolaire dans le primaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 02685 posée par M. Roland Courteau
Coût de la rentrée scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 02769 posée par M. Roland Courteau
Age limite pour bénéficier de l'allocation de rentrée scolaire
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 03170 posée par M. Claude Prouvoyeur
Date de versement de l'allocation de rentrée scolaire
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 03232 posée par M. André Meric
Plafonds retenus pour l'attribution des aides scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 04304 posée par M. Henri Goetschy
Modalités d'attribution de l'allocation de rentrée scolaire
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 08452 posée par Mme Paulette Fost
Coût de la rentrée scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence