Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

  1. Question n° 05727 posée par M. Dominique Théophile

    Réhabilitation du réseau d'assainissement en Guadeloupe

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05138 posée par Mme Victoire Jasmin

    Qualité d'accueil et de service dans les établissements publics

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0002S posée par Mme Victoire Jasmin

    Pauvreté et territoires d'outre-mer

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 2144S posée par M. Georges Patient

    Création de l'agence territoriale de la biodiversité de Guyane

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16542 posée par Mme Victoire Jasmin

    Fracture numérique et fracture sociale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16038 posée par Mme Esther Benbassa

    Second projet d'exploitation minière « Montagne d'or » en Guyane

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15946 posée par M. Fabien Gay

    Projet Espérance et nécessité d'interdire l'utilisation de cyanure

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14530 posée par M. Dominique Théophile

    Avenir des agences des cinquante pas géométriques de Guadeloupe et de Martinique

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0862G posée par M. Abdallah Hassani

    Situation d'Air Austral

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08971 posée par M. Patrick Chaize

    Continuité territoriale numérique dans les Outre-mer

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible