Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 11518 posée par Mme Corinne Bouchoux

Effets de l'installation de zones d'entraînement militaire de type Setba sur l'activité éolienne en France

Réponse du Ministère de la défense

08/05/2014
Pertinence
Question n° 02296 posée par M. Gérard Larcher

Agrément des procédures d'entraînement des chiens de sauvetage

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

12/09/2002
Pertinence
Question n° 11662 posée par M. Albert Voilquin

Maintien du minimum de 15 heures de vol par mois pour les pilotes

Réponse du ministère : Défense

27/07/1995
Pertinence
Question n° 13941 posée par M. Jean Roger

Statut des sapeurs-pompiers professionnels

Réponse du ministère : Intérieur

28/02/1991
Pertinence
Question n° 13609 posée par M. Josselin de Rohan

Difficultés de recrutement des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Intérieur

07/02/1991
Pertinence
Question n° 13268 posée par M. Roland Courteau

Formation et protection sociale des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du ministère : Intérieur

17/01/1991
Pertinence
Question n° 13039 posée par M. Louis Minetti

Mécontentement des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Intérieur

20/12/1990
Pertinence
Question n° 12610 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Statut des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Intérieur

22/11/1990
Pertinence
Question n° 12534 posée par M. Ambroise Dupont

Mécontentement suscité par le nouveau statut des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Intérieur

15/11/1990
Pertinence
Question n° 12546 posée par M. Louis Minetti

Statut des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Intérieur

15/11/1990
Pertinence