Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

Question n° 00097 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique du Gouvernement en vue de favoriser la sécurité nucléaire à l'Est

Réponse du ministère : Premier ministre

22/04/1993
Pertinence
Question n° 0504G posée par M. Robert del Picchia

Reprise de l'activité nucléaire en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/05/2005
Pertinence
Question n° 0662G posée par M. Georges Othily

Nucléaire iranien

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

14/04/2006
Pertinence
Question n° 0730G posée par M. Ladislas Poniatowski

Situation en Corée du Nord

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/10/2006
Pertinence
Question n° 0242G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

La Chine

Réponse du Premier ministre

06/02/2009
Pertinence
Question n° 0334G posée par M. Jean-Pierre Plancade

Situation en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/06/2009
Pertinence
Question n° 13647 posée par M. Marcel Rainaud

Tensions entre la Corée du Sud et la Corée du Nord

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

03/06/2010
Pertinence
Question n° 15877 posée par M. Christophe-André Frassa

Relations bilatérales entre la France et la République populaire démocratique de Corée

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

11/11/2010
Pertinence
Question n° 16220 posée par M. Daniel Percheron

Accords de coopération franco-britannique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

02/12/2010
Pertinence
Question n° 16469 posée par M. Marcel Rainaud

Conséquences de l'accord de coopération franco-britannique sur la défense nucléaire

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

16/12/2010
Pertinence