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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
39 questions
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Question n° 19434 posée par M. Lucien Neuwirth
Etude et fabrication des armes légères françaises
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 02067 posée par M. Lucien Neuwirth
Problèmes du GIAT dans le département de la Loire
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 04639 posée par M. Albert Voilquin
Fourniture de munitions à la gendarmerie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 13611 posée par M. Emmanuel Hamel
Soutien européen accordé à l'initiative malienne d'établissement d'un moratoire à l'importation, à l'exportation et à la fabrication de petites armes en Afrique de l'Ouest
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 13763 posée par M. Emmanuel Hamel
Lutte contre le trafic illicite de petites armes : création au Mali de compagnies chargées de la répression des trafics frontaliers
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 21119 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Inégalités entre les pays riches et les pays pauvres
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 28283 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan des actions de l'ambassadeur itinérant chargé de la lutte contre la criminalité organisée et la corruption
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 29136 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Politique de désarmement dans le monde
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 29780 posée par M. François Marc
Politique française en matière d'exportation et de transfert d'armes légères
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 32348 posée par M. Guy Penne
Commerce des armes légères
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence