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Questions avec réponses

54 questions

1. Question n° 1018S posée par M. Jean-Jacques Michau

   Évolution du statut juridique des chiens de troupeaux protégeant contre des attaques d'ours dans les Pyrénées

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   18/01/2024

   Pertinence

2. Question n° 08426 posée par Mme Annick Jacquemet

   Plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   21/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 0219S posée par M. Arnaud Bazin

   Incohérences relatives à la gestion du loup en France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   20/10/2022

   Pertinence

4. Question n° 03077 posée par Mme Anne Ventalon

   Analyses biologiques liées à la suspicion d'attaques de loups

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   06/10/2022

   Pertinence

5. Question n° 01550 posée par Mme Anne Ventalon

   Modalités de recours aux tirs de prélèvement pour protéger les troupeaux contre les attaques de loups

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   21/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 0049S posée par M. Cyril Pellevat

   Évolution des populations lupines en France

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   14/07/2022

   Pertinence

7. Question n° 00948 posée par Mme Frédérique Puissat

   Inquiétude face aux nouveaux comportements du loup

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   14/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 01400 posée par M. Michel Savin

   Position du gouvernement sur la révision des annexes de la convention de Berne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   14/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 2094S posée par M. Laurent Burgoa

   Classement en zone difficilement protégeable

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

   27/01/2022

   Pertinence

10. Question n° 2087G posée par Mme Martine Berthet

    Loup

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    28/10/2021

    Pertinence