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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
82 questions
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Question n° 06308 posée par M. Alain Marc
Vétérans des essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 04723 posée par M. Fabien Gay
Conflit social au sein de « Vente privée »
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
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Question n° 00672 posée par M. Roland Courteau
Suppression de l'allocation différentielle de solidarité
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 24801 posée par M. Alain Anziani
Reconnaissance du monde combattant en Algérie
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 22789 posée par M. Bruno Retailleau
Situation des soldats français ayant servi en Algérie jusqu'au 1er juillet 1964
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 22203 posée par M. Jacques Grosperrin
Reconnaissance des militaires sur le sol algérien de 1962 à 1964
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 21958 posée par M. Didier Marie
Combattants français appelés en Algérie entre 1962 et 1964
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 21819 posée par M. François Commeinhes
Écobuage en zone rurale
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 21574 posée par M. Philippe Bas
Critères d'attribution de la carte du combattant
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 20905 posée par M. André Trillard
Situation des militaires ayant servi en Algérie entre le 3 juillet 1962 et le 1er juillet 1964
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence