Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 07872 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réglementation de la navigation à proximité des côtes

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02224 posée par M. Claude Prouvoyeur

    Responsabilités des maires en matière de police des baignades

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12940 posée par M. Louis Philibert

    Application de la loi sur le littoral

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19168 posée par M. Jacques Oudin

    Application de la loi littoral

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00197 posée par M. Emmanuel Hamel

    Campagne de sensibilisation aux dangers de la mer

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08502 posée par M. Rodolphe Désiré

    Délimitation et gestion de la zone des cinquante pas géométriques

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14826 posée par M. Charles Revet

    Application de la loi Littoral et de la procédure Site classé pour les communes

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17918 posée par M. Serge Larcher

    Application de la réglementation des servitudes de passage sur le littoral maritime dans les DOM

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20779 posée par M. Josselin de Rohan

    Rus et étiers de cours d'eau

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21939 posée par M. Dominique Leclerc

    Utilisation du jet ski de sauvetage en mer

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible