Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 14700 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Situation des éleveurs de bovins du bassin allaitant

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19819 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Nécessité de nouvelles mesures de soutien à la trésorerie des éleveurs de bovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18626 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Pérennité de la filière bovine limousine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17258 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Difficultés des éleveurs du bassin allaitant

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06045 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Mesures de solidarité nationale en direction des éleveurs touchés par les conséquences de la fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12593 posée par M. André Lejeune

    Aides à la construction de bâtiments d'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08345 posée par M. Michel Moreigne

    Conséquences de la réforme de la PAC pour l'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0047S posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir de la " prime à l'herbe "

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00713 posée par M. Michel Moreigne

    Aides à l'installation de jeunes agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 38235 posée par M. René-Pierre Signé

    Renforcement du plan de soutien à l'élevage bovin

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible